Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LDF LA DECORATION FONCTIONNELLE
Madame LUCEAU Patricia

Numéro de dépôt :
94500801
Date de dépôt :
10/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2004

Présentation de la marque LDF LA DECORATION FONCTIONNELLE

Déposée le 10 janvier 1994 par madame LUCEAU Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LDF LA DECORATION FONCTIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est madame LUCEAU Patricia domicilié(e) 7, rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LUCEAU Patricia - France.

La marque LDF LA DECORATION FONCTIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LDF LA DECORATION FONCTIONNELLE est expirée depuis le 10 janvier 2004.

LUCEAU Patricia a également déposé les autres marques suivantes : AF L'AMEUBLEMENT FONCTIONNEL


Madame LUCEAU Patricia - 7, rue de Gentilly, 92120 MONTROUGE - France


Madame LUCEAU Patricia - France


Inscription le 21 juin 2000 - Rejet partiel n°302488 - Publication au BOPI 2000-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Meubles, glaces (miroirs). Etagères et rayons de bibliothèques. Pans de boiseries pour meubles. Pièces d'ameublement. Objets d'art en bois en cire en plâtre ou en matière plastique. Literies. Matelas. Rayonnages, vanneries. Appareils d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.